Les recherches nécessitant une évaluation éthique

L´EPTC exige que toute recherche avec des sujets humains vivants réalisée ou dirigée par un établissement qui reçoit du financement de la part d´un ou de plusieurs des trois organismes fédéraux de la recherche fasse lobjet d´une évaluation éthique par un CÉR. Un CÉR est un comité multidisciplinaire mis sur pied par un établissement pour effectuer une évaluation éthique des projets de recherche associés à cet établissement. Le CÉR assure que les principes éthiques de l´EPTC sont appliqués dans le cas de la recherche menée avec des sujets humains.

Les CÉR sont responsables de l´évaluation éthique de la recherche avec des sujets humains. Ceci implique également la recherche avec des cadavres et des restes humains, avec des tissus, des produits biologiques, des embryons ou des fœtus. Les études d´assurance de qualité, les évaluations du rendement ou des tests effectués dans le contexte d'un processus pédagogique normal ne nécessitent généralement pas d´évaluation par les CÉR, mais il peut arriver qu´il y ait chevauchement entre de telles activités et des activités de recherche. En pareils cas, on pourrait s´attendre à ce que ces activités fassent l´objet d´une évaluation éthique.

Les CÉR examinent les recherches avec des sujets humains, mais pas les recherches fondées exclusivement sur des documents accessibles au public. Un chercheur devrait obtenir l´opinion du CÉR en cas de doute quant à la nécessité d´une évaluation par le CÉR, d'un projet de recherche avec des sujets humains.

>> Règle 1.1 - Recherche nécessitant une évaluation éthique >> Annexe 1 : Étendue de la recherche nécessitant une évaluation éthique