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Début
Bienvenue et instructions
Le didacticiel de l'ÉPTC
Introduction à l'ÉPTC
Aperçu du chapitre
Contexte éthique
Énoncé de politique des trois Conseils
Buts et la raison d´être de l´EPTC
Les principes éthiques et leur application
L'éthique et le droit
Les études de cas
Le contrôle des progrès
Chapitre 1: L'évaluation éthique
Chapitre 2: Le consentement libre et éclairé
Chapitre 3: Vie Privée et confidentialité des données
Chapitre 4: Les conflits d'intérêts
Chapitre 5: L'intégration à la recherche
Conclusion
Glossaire
Remerciements
Fin
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Didacticiel d'introduction à l'Énoncé de politique des trois Conseils: Introduction à l'ÉPTC

Le contexte éthique

: : L'origine
: : L'élaboration de lignes directrices canadiennes
: : Une vigilance continue

L'origine

L´éthique de la recherche est une réflexion contemporaine qui existe depuis la fin de la Deuxième guerre mondiale. En 1947, dans le cadre du procès de Nuremberg, les tribunaux condamnèrent les expériences réalisées par des chercheurs nazis sur des prisonniers pendant la Deuxième guerre mondiale parce qu´elles constituaient des « crimes contre l´humanité ». Une section de ce verdict est maintenant devenu le Code de Nuremberg. Ce code a soulevé un débat public à époque des expériences sur des humains. Il a influencé l'élaboration d'une série de documents internationaux visant à assurer le respect des normes appropriées protégeant la dignité humaine dans tous les pays. C´est le cas, notamment, de la Déclaration universelle des droits de l´homme (1948), de la Déclaration d´Helsinki (adoptée initialement par l´Association médicale mondiale en 1964 et modifiée régulièrement par la suite), du Pacte international relatif aux droits civils et politiques (1966) et du rapport Belmont (1979).

Malgré l'élaboration du Code de Nuremberg et des autres mesures de protection des droits de la personne en vigueur à l´époque, certaines recherches réalisées après la Deuxième guerre mondiale, notamment la Tuskegee Syphilis Study et les Willowbrook Studies, ont soulevé des préoccupations éthiques. Ces recherches controversées compromettaient la relation de confiance entre les sujets et les chercheurs, les commanditaires, les établissements, les organismes professionnels et la population en général. Bon nombre de pays, y compris le Canada, ont donc décidé d´élaborer des lignes directrices en éthique de la recherche ainsi que des codes et règlements connexes.

L'élaboration des lignes directrices canadiennes

Dans les années 70, le Conseil de recherches médicales (CRM) (connu sous le nom d´Instituts de recherche en santé du Canada [IRSC] depuis 2000) et le Conseil des arts du Canada ont élaboré des lignes directrices pour la recherche avec des êtres humains. Lors de la création du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada en 1978, celui-ci adopta les lignes directrices du Conseil des arts. En 1987, le CRM révisait ses lignes directrices et, en 1990, il publiait les Lignes directrices du Conseil de recherches médicales du Canada : recherche sur la thérapie génique somatique chez les humains.

Les lignes directrices adoptées au Canada ont été influencées par les codes d´éthique internationaux et par les codes d´éthique d´associations professionnelles. Le Canada a entrepris l´élaboration de politiques éthiques officielles de la recherche sous forme de lignes directrices des organismes subventionnaires. Étant donné que le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) n´avait pas de lignes directrices, les recherches avec des sujets humains financées par le CRSNG étaient assujetties aux lignes directrices du CRSH ou aux lignes directrices du CRM, selon le cas. En 1998, le CRM, le CRSH et le CRSNG publiaient conjointement l´EPTC, une norme canadienne unique visant à remplacer les anciennes lignes directrices. Ces organismes se sont engagés à faire de l´EPTC un document vivant ou « évolutif » qui peut faire face aux innovations et combler les lacunes décelées.

Une vigilance continue

Malheureusement, les controverses entourant les recherches avec des sujets humains n´ont pas cessé pour autant. La majorité des comportements ne se conformant pas aux normes éthiques sont attribuables à l´ignorance des préoccupations éthiques ou à diverses pressions exercées sur les chercheurs, les comités d´éthique de la recherche (CÉR) et les établissements de recherche. Les leçons tirées de ces situations controversées, anciennes et plus récentes, démontrent pourquoi la vigilance en matière de l´évaluation éthique est nécessaire et appropriée. La politique en matière d´éthique de la recherche doit continuer d´évoluer pour protéger les sujets de recherche et pour maintenir la confiance entre les chercheurs et la population en général.

La protection des sujets de recherche est une préoccupation centrale au Canada. Il est essentiel que le processus d´évaluation éthique prévoie des mécanismes d'éducation et de formation de tous les intervenants dans le domaine de la recherche. L´éducation assure la confiance du public envers ces institutions, ses chercheurs et le processus de recherche. De plus, elle permet de promouvoir une culture axée sur l´éthique de la recherche.

Lecture recommandée dans l´EPTC
l'EPTC

>> Nécessité de la recherche
>> Libertés et responsabilités des chercheurs


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Mise à jour : 2009-10-09 Top of Page Avis importants